montres

Design suisse · 130721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130721
Numéro de demande
2004-00384
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
22 avr. 2004
Enregistré
6 juil. 2004
Publié
30 juil. 2004
Protégé jusqu’au
22 avr. 2029
Prolongeable jusqu’au
22 avr. 2029
Source
Swissreg

Designs

Design 01-2004

montres, reproduction 1montres, reproduction 2

Design 02-2004

montres, reproduction 1montres, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.10.2023

  2. 14 juin 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.06.2019

  3. 14 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

  4. 13 févr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2009

  5. 30 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Idea Concept SA

Chemin des Barres 9, 2345 Les Breuleux

Créateur

Nicolas Juillerat

Le Noirmont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.