montres-bracelets
Design suisse · 130723 · En vigueur
Designs
Design 158000/010191
Design 158000/010291
Design 158000/010391
Design 158000/010491
Design 158000/010591
Design 158000/010691
Design 158000/010791
Design 158000/010891
Design 158000/010991
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130723
- Numéro de demande
- 2004-00434
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 mai 2004
- Enregistré
- 6 juil. 2004
- Publié
- 30 juil. 2004
- Protégé jusqu’au
- 11 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 11 mai 2029
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → Gucci Swiss Timepieces SA, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 29 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2019
- 15 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 13 déc. 2013
Fusionné
- Titulaire
- Luxury Timepieces International SA, Ch. des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 13 févr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2009
- 30 juil. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.