Stele
Design suisse · 130739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130739
- Numéro de demande
- 2004-00417
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 5 mai 2004
- Enregistré
- 6 juil. 2004
- Publié
- 30 juil. 2004
- Radié
- 5 mai 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 30 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 27 févr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2009
- 30 juil. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.