bouilloire
Design suisse · 130764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130764
- Numéro de demande
- 2004-00467
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 25 mai 2004
- Enregistré
- 21 juil. 2004
- Publié
- 13 août 2004
- Radié
- 18 déc. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 18.12.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 25.05.2024 → 25.05.2024
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 13 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 14 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 13 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
- 13 août 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.