Stuhl
Design suisse · 130809 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130809
- Numéro de demande
- 2004-00560
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 23 juin 2004
- Enregistré
- 6 août 2004
- Publié
- 31 août 2004
- Radié
- 23 juin 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 143 607 13.02.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 1 mai 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs GmbH, Industriestrasse 11, 91217 Hersbruck, Allemagne → Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs-GmbH, Industriestrasse 11, 91217 Hersbruck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2018
- 13 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
- 30 juin 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
- 31 août 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.