montres-bracelets
Design suisse · 130868 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130868
- Numéro de demande
- 2004-00604
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 juil. 2004
- Enregistré
- 25 août 2004
- Publié
- 15 sept. 2004
- Protégé jusqu’au
- 13 juil. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 13 juil. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, Rue Töpffer 17, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 juin 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 15 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, Rue Töpffer 17, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 15 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 30 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
1 entrée antérieure
- 15 sept. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.