bouteille
Design suisse · 130902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130902
- Numéro de demande
- 2004-00667
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 5 août 2004
- Enregistré
- 8 sept. 2004
- Publié
- 30 sept. 2004
- Protégé jusqu’au
- 5 août 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 5 août 2029
- Priorité
- EM 151386 12.03.2004
- Description
- L'originalité principale de ce modèle à vocation " vin tranquille " réside dans sa section carrée. Le caractère dynamique et moderne du modèle est lié à la forme très élancée et légèrement conique du fût. De l'épaulement arrondi naissent les angles de chacune des faces de la bouteille. Le modèle est muni d'une piqûre fond comme il sied pour les bouteilles de vin.
- Source
- Swissreg
Designs
L'originalité principale de ce modèle à vocation " vin tranquille " réside dans sa section carrée. Le caractère dynamique et moderne du modèle est lié à la forme très élancée et légèrement conique du fût. De l'épaulement arrondi naissent les angles de chacune des faces de la bouteille. Le modèle est muni d'une piqûre fond comme il sied pour les bouteilles de vin.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
- 31 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 31 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 31 juil. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 31 déc. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Autonome de Verreries, Place de la Gare, Feuquières, France → SAVERGLASS, 3, rue de la Gare, 60960 Feuquières, France
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 31 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
1 entrée antérieure
- 30 sept. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.