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Design suisse · 130910 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130910
Numéro de demande
2004-00688
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 août 2004
Enregistré
8 sept. 2004
Publié
15 mars 2007
Radié
12 août 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.02.2015

  2. 15 avr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Patents & Technology Surveys SA, rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 31 juil. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

  4. 15 mars 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Tech Time SA

Quai du Seujet 16, 1201 Genève

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Créateur

Jean-François Ruchonnet

Givrins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.