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Design suisse · 130911 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130911
- Numéro de demande
- 2004-00690
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 août 2004
- Enregistré
- 8 sept. 2004
- Publié
- 15 mars 2007
- Radié
- 12 août 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 29 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.08.2014
- 15 avr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Patents & Technology Surveys SA, rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 31 juil. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 15 avr. 2008
Transféré
- Titulaire
- Tech Time SA, Quai du Seujet 16, 1201 Genève → CreaLuxe SA, 16, quai du Seujet, 1201 Genève
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
- 15 mars 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2007
Parties
Créateur
Jean-François Ruchonnet
Givrins
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.