Einschraubrosette

Design suisse · 130959 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130959
Numéro de demande
2004-00689
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
12 août 2004
Enregistré
24 sept. 2004
Publié
15 oct. 2004
Protégé jusqu’au
12 août 2029
Prolongeable jusqu’au
12 août 2029
Priorité
EM 140298-001/-0027 25.02.2004
EM 000193016 18.06.2004
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  2. 2 mai 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  3. 15 août 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2019

  4. 31 juil. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2014

  5. 28 févr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

  6. 31 juil. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

  7. 15 oct. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Neoperl GmbH

Klosterrunsstrasse 11, 79379 Müllheim, DE

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

Gachnang AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Créateur

Heinz Büttgen

Bad Krozingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.