Deckel
Design suisse · 130974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130974
- Numéro de demande
- 2004-00651
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 2 août 2004
- Enregistré
- 7 oct. 2004
- Publié
- 29 oct. 2004
- Radié
- 2 août 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/200,256 25.02.2004
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 31 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 14 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 29 oct. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.