Ziergegenstand

Design suisse · 131041 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131041
Numéro de demande
2004-00778
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
8 sept. 2004
Enregistré
22 oct. 2004
Publié
15 nov. 2004
Protégé jusqu’au
8 sept. 2029
Prolongeable jusqu’au
8 sept. 2029
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Fellkugel → Fellkugel
    Echéance de la protection
    08.09.2024 → 08.09.2029

    Publié dans Swissreg le 09.09.2024

  2. 15 juil. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2019

  3. 15 juil. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  4. 14 août 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  5. 15 nov. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

swissEdition, Piroska Szönye

swissEdition Piroska Szönye

Kasernenstrasse 97, 7007 Chur

Radiée du registre

Créateur

Piroska Szönye

Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.