visionneuse de pierre précieuse

Design suisse · 131093 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131093
Numéro de demande
2004-00823
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
16-06 Photographie, cinéma et optique
Déposé
27 sept. 2004
Enregistré
9 nov. 2004
Publié
30 nov. 2004
Protégé jusqu’au
27 sept. 2029
Prolongeable jusqu’au
27 sept. 2029
Priorité
EM 000170196-001/002 14.04.2004
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  2. 13 sept. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2019

  3. 15 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2014

  4. 15 sept. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

  5. 30 nov. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.