Stuhl

Design suisse · 131113 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131113
Numéro de demande
2004-00848
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
7 oct. 2004
Enregistré
24 nov. 2004
Publié
15 déc. 2004
Radié
7 oct. 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2Stuhl, reproduction 3Stuhl, reproduction 4Stuhl, reproduction 5Stuhl, reproduction 6Stuhl, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.04.2010

  2. 15 déc. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.