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Design suisse · 131120 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131120
Numéro de demande
2004-00914
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 16 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
06-05 Ameublement
Déposé
22 oct. 2004
Enregistré
24 nov. 2004
Publié
15 déc. 2004
Radié
22 oct. 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.05.2010

  2. 15 déc. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Peter Daniel

Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.