composants de montres
Design suisse · 131136 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131136
- Numéro de demande
- 2004-00829
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 sept. 2004
- Enregistré
- 24 nov. 2004
- Publié
- 15 mars 2005
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 15 mars 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.