unité arithmétique et de commande
Design suisse · 131139 · En vigueur
Designs
Design 14317 A
Design 14317 B
Design 14317 C
Design 14317 D
Design 14317 E
Design 14317 F
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131139
- Numéro de demande
- 2004-00911
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 19 oct. 2004
- Enregistré
- 24 nov. 2004
- Publié
- 15 nov. 2006
- Protégé jusqu’au
- 19 oct. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 19 oct. 2029
- Priorité
- JP D2004-13727 10.05.2004JP D2004-13728 10.05.2004JP D2004-13729 10.05.2004JP D2004-13730 10.05.2004JP D2004-13731 10.05.2004JP D2004-13732 10.05.2004
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
- 30 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 30 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
- 15 nov. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.