Barthekenelement
Design suisse · 131161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131161
- Numéro de demande
- 2004-00881
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 17 oct. 2004
- Enregistré
- 9 déc. 2004
- Publié
- 31 déc. 2004
- Protégé jusqu’au
- 17 oct. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 17 oct. 2029
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Metallständer → Metallständer
- Echéance de la protection
- 17.10.2024 → 17.10.2029
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Peter Schär, Gantrischstrasse 67, 3600 Thun → Peter Schär, Austrasse 4, 3612 Steffisburg
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
- 30 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 14 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 31 déc. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.