Deckel
Design suisse · 131185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131185
- Numéro de demande
- 2004-00932
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 27 oct. 2004
- Enregistré
- 27 déc. 2004
- Publié
- 14 janv. 2005
- Radié
- 21 mai 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/205,780 20.05.2004
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D. 73/2004 → D. 73/2004
- Description Design
- Date de radiation
- 21.05.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 27.10.2024 → 27.10.2024
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 15 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 30 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2009
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 14 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.