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Design suisse · 131214 · Radié

Designs

Design 14336 A

Design 14336 B

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131214
Numéro de demande
2004-00959
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
16-01 Photographie, cinéma et optique
Déposé
4 nov. 2004
Enregistré
27 déc. 2004
Publié
14 janv. 2005
Radié
4 nov. 2019
Motif
Non prolongé
Priorité
JP D2004-13750 10.05.2004
JP D2004-13737 10.05.2004
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2020

  2. 31 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2014

  3. 30 oct. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.10.2009

  4. 14 janv. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.