Stühle
Design suisse · 131230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131230
- Numéro de demande
- 2004-00946
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 1 nov. 2004
- Enregistré
- 6 janv. 2005
- Publié
- 31 janv. 2005
- Protégé jusqu’au
- 1 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 1 nov. 2029
- Source
- Swissreg
Designs
Design 4040
Design 4060
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 31 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
- 15 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
- 31 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Embru-Werke, Mantel & Cie., Rapperswilerstrasse 33, 8630 Rüti ZH → Embru-Werke AG, Rapperswilerstrasse 33, 8630 Rüti ZH
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
- 31 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.