Spiegel

Design suisse · 131236 · Radié

Designs

Design 0402 Prag 1

Design 0402 Prag 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131236
Numéro de demande
2004-00923
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-07 Ameublement
Déposé
26 oct. 2004
Enregistré
6 janv. 2005
Publié
31 janv. 2005
Radié
26 oct. 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.05.2010

  2. 31 janv. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Andreas Tobler

4460 Gelterkinden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.