bouteilles
Design suisse · 131243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131243
- Numéro de demande
- 2004-01005
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 9 nov. 2004
- Enregistré
- 6 janv. 2005
- Publié
- 31 janv. 2005
- Protégé jusqu’au
- 9 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 9 nov. 2029
- Priorité
- EM 000185913 04.06.2004
- Source
- Swissreg
Designs
Design 5cl
5cl L'originalité principale de ce modèle réside dans sa section carrée. Le caractère dynamique et moderne du modèle est lié à la forme élancée et conique du fût. Le modèle est muni d'un col cylindrique se prolongeant par un épaulement arrondi d'où naissent les angles de chacune des faces de la bouteille. Le fond est constitué d'une épaisse semelle de verre lui conférant un caractère particulièrement esthétique.
Design 100cl
100 cl L'originalité principale de ce modèle réside dans sa section carrée. Le caractère dynamique et moderne du modèle est lié à la forme élancée et conique du fût. De l'épaulement bombé naissent les angles de chacune des faces de la bouteille. Le modèle est muni d'un col légèrement conique. Le fond est constitué d'une épaisse semelle de verre lui conférant un caractère particulièrement esthétique. Il est décliné dans plusieurs contenances et types de bague.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 5cl → 5cl
- Description Design
- 5cl L'originalité principale de ce modèle réside dans sa section carrée. Le caractère dynamique et moderne du modèle est lié à la forme élancée et conique du fût. Le modèle est muni d'un col cylindrique se prolongeant par un épaulement arrondi d'où naissent les angles de chacune des faces de la bouteille. Le fond est constitué d'une épaisse semelle de verre lui conférant un caractère particulièrement esthétique. → 5cl L'originalité principale de ce modèle réside dans sa section carrée. Le caractère dynamique et moderne du modèle est lié à la forme élancée et conique du fût. Le modèle est muni d'un col cylindrique se prolongeant par un épaulement arrondi d'où naissent les angles de chacune des faces de la bouteille. Le fond est constitué d'une épaisse semelle de verre lui conférant un caractère particulièrement esthétique.
- Echéance de la protection
- 09.11.2024 → 09.11.2029
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 31 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 31 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 13 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 31 déc. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Autonome de Verreries, Place de la Gare, Feuquières, France → SAVERGLASS, 3, rue de la Gare, 60960 Feuquières, France
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 31 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
1 entrée antérieure
- 31 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.