boîte d'emballage
Design suisse · 131283 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131283
- Numéro de demande
- 2004-01078
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 10 déc. 2004
- Enregistré
- 25 janv. 2005
- Publié
- 15 févr. 2005
- Radié
- 3 juil. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 14874 / CH → 14874 / CH
- Description Design
- Date de radiation
- 03.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 10.12.2024 → 10.12.2024
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
- 13 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 13.10.2016
- 15 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 15 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 30 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2009
1 entrée antérieure
- 15 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Oudenaken, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.