quadrante

Design suisse · 131284 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131284
Numéro de demande
2004-00989
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
22 oct. 2004
Enregistré
25 janv. 2005
Publié
15 févr. 2005
Radié
22 oct. 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

quadrante, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.05.2015

  2. 30 oct. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.10.2009

  3. 15 févr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.