Armband
Design suisse · 131290 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131290
- Numéro de demande
- 2005-00046
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 déc. 2004
- Enregistré
- 25 janv. 2005
- Publié
- 15 févr. 2005
- Radié
- 23 déc. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 15 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.