décors de patins à glace

Design suisse · 131302 · Radié

Designs

Design 14349A

Design 14349B

Design 14349C

Design 14349D

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131302
Numéro de demande
2004-00980
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
10 nov. 2004
Enregistré
25 janv. 2005
Publié
15 févr. 2005
Radié
10 nov. 2009
Motif
Non prolongé
Priorité
CA 107695 16.07.2004
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.05.2010

  2. 15 févr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

SPORT MASKA INC.

3500 de Maisonneuve Blvd. West Suite 800, Westmount, Quebec H3Z 3C1, CA

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Créateur

Luc Vachon

St-Jean-sur-Richelieu

Stephen Murphy

Montréal

Philippe Koyess

Montréal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.