Kabine
Design suisse · 131303 · Radié
Designs
Design M12973/1
Design M12973/2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131303
- Numéro de demande
- 2004-01121
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 21 déc. 2004
- Enregistré
- 25 janv. 2005
- Publié
- 15 févr. 2005
- Radié
- 21 déc. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 191762-0001 22.06.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 15 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.