Lampes
Design suisse · 131308 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131308
- Numéro de demande
- 2004-01020
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 26-04 Éclairage
- Déposé
- 19 nov. 2004
- Enregistré
- 25 janv. 2005
- Publié
- 15 févr. 2005
- Radié
- 19 nov. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- HK 0412080.6M001 14.09.2004HK 0412080.6M002 14.09.2004HK 0412080.6M003 14.09.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 30 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 13 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Meyer & Kollegen, Gäuggelistrasse 25, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 15 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.