Schuhsohlenprofil
Design suisse · 131312 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131312
- Numéro de demande
- 2004-01036
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 24 nov. 2004
- Enregistré
- 8 févr. 2005
- Publié
- 28 févr. 2005
- Radié
- 20 juin 2025
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- ELE 001/MM/CH → ELE 001/MM/CH
- Description Design
- Date de radiation
- 20.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 24.11.2024 → 24.11.2024
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 1 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.10.2020
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 31 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
- 13 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 14 sept. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007
- 28 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.