Teppiche und Teppichmuster
Design suisse · 131319 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131319
- Numéro de demande
- 2004-00921
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 06-11 Ameublement
- Déposé
- 15 oct. 2004
- Enregistré
- 8 févr. 2005
- Publié
- 28 févr. 2005
- Radié
- 15 oct. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
- 28 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.