diffuseur électroacoustique

Design suisse · 131339 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131339
Numéro de demande
2004-01012
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
14-01 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
16 nov. 2004
Enregistré
8 févr. 2005
Publié
28 févr. 2005
Radié
16 nov. 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

diffuseur électroacoustique, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.06.2010

  2. 28 févr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.