mobiliers pour animaux
Design suisse · 131354 · Radié
Designs
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Design xx13
Design xx14
Design xx15
Design xx16
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Design xx18
Design xx19
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131354
- Numéro de demande
- 2005-00032
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 30-02 Soins et manipulation des animaux
- Déposé
- 8 janv. 2005
- Enregistré
- 8 févr. 2005
- Publié
- 29 juin 2007
- Radié
- 8 janv. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
- 29 juin 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.