machine à boissons

Design suisse · 131364 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131364
Numéro de demande
2005-00152
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
16 févr. 2005
Enregistré
25 févr. 2005
Publié
14 sept. 2007
Radié
16 févr. 2010
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

  2. 14 sept. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.