Armaturen
Design suisse · 131392 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131392
- Numéro de demande
- 2005-00059
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 19 janv. 2005
- Enregistré
- 25 févr. 2005
- Publié
- 28 févr. 2006
- Protégé jusqu’au
- 19 janv. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 19 janv. 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 19.01.2025 → 19.01.2030
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 3 juil. 2023
Transféré
- Titulaire
- KWC AG, Hauptstrasse 57, 5726 Unterkulm → KWC Group AG, KWC-Gasse 1, 5726 Unterkulm
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 15 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
- 15 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 15 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.