Kraftwerk / Windenergie
Design suisse · 131398 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131398
- Numéro de demande
- 2004-01110
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 22 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 17 déc. 2004
- Enregistré
- 25 févr. 2005
- Publié
- 15 mars 2005
- Radié
- 17 déc. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 200 621 07.07.2004
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 15 mai 2008
Transféré
- Titulaire
- Michael Bockemühl, Auf dem Schnee 104 B, Herdecke, Allemagne → Special Energy Holding GmbH, Poststrasse 5-6, 40213 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 15 mars 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.