prodotto da forno
Design suisse · 131405 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131405
- Numéro de demande
- 2004-01106
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 17 déc. 2004
- Enregistré
- 8 mars 2005
- Publié
- 31 mars 2005
- Protégé jusqu’au
- 17 déc. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 17 déc. 2029
- Priorité
- EM 01.07.2004
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- BOF005OCH → BOF005OCH
- Echéance de la protection
- 17.12.2024 → 17.12.2029
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 29 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 28 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
- 31 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2009
- 31 mars 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.