montres-bracelets
Design suisse · 131421 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131421
- Numéro de demande
- 2005-00182
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 févr. 2005
- Enregistré
- 8 mars 2005
- Publié
- 15 mai 2006
- Radié
- 24 févr. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 27 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2015
- 13 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 13 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 15 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.