boîtes de montres
Design suisse · 131423 · Radié
Designs
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Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131423
- Numéro de demande
- 2005-00070
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 janv. 2005
- Enregistré
- 8 mars 2005
- Publié
- 31 mars 2005
- Radié
- 9 févr. 2012
- Motif
- Déclaré nul
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2013
Déclaré nul
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
- 30 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2009
- 15 mars 2006
Transféré
- Titulaire
- CompliTime SA, rue du Manège 19-21, 2300 La Chaux-de-Fonds → GFPI S.A., rue du Manège 19-21, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
- 31 mars 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.