Schnee-Schlitten
Design suisse · 131428 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131428
- Numéro de demande
- 2004-01116
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 20 déc. 2004
- Enregistré
- 8 mars 2005
- Publié
- 31 mars 2005
- Radié
- 20 déc. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
- 15 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 13 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 31 mars 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.