batterie

Design suisse · 131429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131429
Numéro de demande
2005-00089
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
13-02 Production et distribution d’électricité
Déposé
27 janv. 2005
Enregistré
8 mars 2005
Publié
31 mars 2005
Protégé jusqu’au
27 janv. 2030
Prolongeable jusqu’au
27 janv. 2030
Priorité
JP D2004-28465 21.09.2004
JP D2004-28466 21.09.2004
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 14399A

batterie, reproduction 1batterie, reproduction 2batterie, reproduction 3batterie, reproduction 4batterie, reproduction 5batterie, reproduction 6batterie, reproduction 7batterie, reproduction 8

Design 14399B

batterie, reproduction 1batterie, reproduction 2batterie, reproduction 3batterie, reproduction 4batterie, reproduction 5batterie, reproduction 6batterie, reproduction 7batterie, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    14399A → 14399A
    Echéance de la protection
    27.01.2025 → 27.01.2030

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 31 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2019

  3. 31 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  4. 31 déc. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2009

  5. 31 mars 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.