Stuhl
Design suisse · 131453 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131453
- Numéro de demande
- 2005-00050
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 15 janv. 2005
- Enregistré
- 23 mars 2005
- Publié
- 15 avr. 2005
- Protégé jusqu’au
- 15 janv. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 15 janv. 2030
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Silya Junior → Silya Junior
- Echéance de la protection
- 15.01.2025 → 15.01.2030
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 31 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2020
- 31 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
- 15 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
- 15 avr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.