bouteille
Design suisse · 131461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131461
- Numéro de demande
- 2005-00035
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 11 janv. 2005
- Enregistré
- 23 mars 2005
- Publié
- 15 avr. 2005
- Protégé jusqu’au
- 11 janv. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 11 janv. 2030
- Priorité
- EM 000215900 13.08.2004
- Description
- L'originalité de ce modèle réside dans: - la section rectangulaire du corps de la bouteille, - la silhouette élancée et conique, - les faces planes et les angles aigus aux 4 extrémités, - un épaulement presque horizontal, - un long col cylindrique pouvant accepter plusieurs types de bagues, - des épaisseurs de verre importantes, notamment sous la forme d'une haute semelle de verre à la base. Ce modèle peut faire l'objet d'une déclinaison en diverses contenances utiles.
- Source
- Swissreg
Designs
L'originalité de ce modèle réside dans: - la section rectangulaire du corps de la bouteille, - la silhouette élancée et conique, - les faces planes et les angles aigus aux 4 extrémités, - un épaulement presque horizontal, - un long col cylindrique pouvant accepter plusieurs types de bagues, - des épaisseurs de verre importantes, notamment sous la forme d'une haute semelle de verre à la base. Ce modèle peut faire l'objet d'une déclinaison en diverses contenances utiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 157700/010006 → 157700/010006
- Description Design
- L'originalité de ce modèle réside dans: - la section rectangulaire du corps de la bouteille, - la silhouette élancée et conique, - les faces planes et les angles aigus aux 4 extrémités, - un épaulement presque horizontal, - un long col cylindrique pouvant accepter plusieurs types de bagues, - des épaisseurs de verre importantes, notamment sous la forme d'une haute semelle de verre à la base. Ce modèle peut faire l'objet d'une déclinaison en diverses contenances utiles. → L'originalité de ce modèle réside dans: - la section rectangulaire du corps de la bouteille, - la silhouette élancée et conique, - les faces planes et les angles aigus aux 4 extrémités, - un épaulement presque horizontal, - un long col cylindrique pouvant accepter plusieurs types de bagues, - des épaisseurs de verre importantes, notamment sous la forme d'une haute semelle de verre à la base. Ce modèle peut faire l'objet d'une déclinaison en diverses contenances utiles.
- Echéance de la protection
- 11.01.2025 → 11.01.2030
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 15 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 15 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 15 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
- 31 déc. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Autonome de Verreries, Place de la Gare, Feuquières, France → SAVERGLASS, 3, rue de la Gare, 60960 Feuquières, France
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 31 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
1 entrée antérieure
- 15 avr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.