montre-bijou sur bracelet
Design suisse · 131465 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131465
- Numéro de demande
- 2005-00024
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 déc. 2004
- Enregistré
- 23 mars 2005
- Publié
- 15 avr. 2005
- Radié
- 6 déc. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 31 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 30 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 13 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 15 avr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.