Stehleuchten
Design suisse · 131491 · Radié
Designs
Design T55
Design T80
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131491
- Numéro de demande
- 2005-00012
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 3 janv. 2005
- Enregistré
- 23 mars 2005
- Publié
- 15 avr. 2005
- Radié
- 26 juil. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- T55 → T55
- Description Design
- Date de radiation
- 26.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.01.2025 → 03.01.2025
Publié dans Swissreg le 26.07.2025
- 15 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 14 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.11.2014
- 13 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 15 avr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.