Pinselgriffe, Pinsel
Design suisse · 131504 · Radié
Designs
Design 01 Innobrush Holz-Pinselgriff
Design 02 X-Change Pinselgriff
Design 03 Innobrush Effekt-Wischer
Design 04 Innobrush Struktur-Wischer
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131504
- Numéro de demande
- 2005-00142
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 04-04 Brosserie
- Déposé
- 14 févr. 2005
- Enregistré
- 11 avr. 2005
- Publié
- 29 avr. 2005
- Radié
- 6 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 01 Innobrush Holz-Pinselgriff → 01 Innobrush Holz-Pinselgriff
- Description Design
- Date de radiation
- 06.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 14.02.2025 → 14.02.2025
Publié dans Swissreg le 06.09.2025
- 29 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
- 15 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 31 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2009
- 29 avr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.