cadrans de montre
Design suisse · 131530 · Radié
Designs
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Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131530
- Numéro de demande
- 2005-00223
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 mars 2005
- Enregistré
- 11 avr. 2005
- Publié
- 15 mai 2006
- Radié
- 2 oct. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 02.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 09.03.2025 → 09.03.2025
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 15 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → GFM Watchland, 22 route de Malagny,, 1294 Genthod
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
- 15 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 15 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.