Schlitten, Schlittenteile, Schlittenseitenwandelement, Schlittensitz
Design suisse · 131535 · Radié
Designs
Design 1-2005
Design 2-2005
Design 3-2005
Design 4-2005
Design 5-2005
Design 6-2005
Design 7-2005
Design 8-2005
Design 9-2005
Design 10-2005
Design 11-2005
Design 12-2005
Design 13-2005
Design 14-2005
Design 15-2005
Design 16-2005
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131535
- Numéro de demande
- 2005-00193
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 27 févr. 2005
- Enregistré
- 11 avr. 2005
- Publié
- 29 avr. 2005
- Radié
- 27 févr. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
- 29 avr. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.