montre-bracelet
Design suisse · 131581 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131581
- Numéro de demande
- 2005-00186
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 févr. 2005
- Enregistré
- 25 avr. 2005
- Publié
- 13 mai 2005
- Radié
- 28 févr. 2020
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 27 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2015
- 15 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 13 mai 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.