montre-bracelet, montre

Design suisse · 131584 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
131584
Numéro de demande
2005-00257
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 mars 2005
Enregistré
25 avr. 2005
Publié
15 mai 2006
Protégé jusqu’au
18 mars 2030
Prolongeable jusqu’au
18 mars 2030
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    18.03.2025 → 18.03.2030

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  4. 23 sept. 2017

    Transféré

    Titulaire
    François-Paul Journe, 17, rue de l'Arquebuse, 1204 Genève → Montres Journe SA, 17, rue de l'Arquebuse, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.09.2017

  5. 14 nov. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2014

  6. 30 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  7. 15 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.