montre-bracelet, montre
Design suisse · 131584 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 131584
- Numéro de demande
- 2005-00257
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 mars 2005
- Enregistré
- 25 avr. 2005
- Publié
- 15 mai 2006
- Protégé jusqu’au
- 18 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 mars 2030
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 18.03.2025 → 18.03.2030
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 23 sept. 2017
Transféré
- Titulaire
- François-Paul Journe, 17, rue de l'Arquebuse, 1204 Genève → Montres Journe SA, 17, rue de l'Arquebuse, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.09.2017
- 14 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.11.2014
- 30 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 15 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.